Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE LA VIVONNE
SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3798226
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/01/2021
LES HAUTS DE LA VIVONNE de SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE

Présentation de la marque LES HAUTS DE LA VIVONNE

Déposée le 18 janvier 2011 par la société SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES HAUTS DE LA VIVONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE domicilié(e) 365 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BENHAIM domicilié(e) 365 Avenue des Paluds - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque LES HAUTS DE LA VIVONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE LA VIVONNE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR DE PROVENCE , LA CONFISERIE MARSEILLAISE FRANCIS ET VICTOR BREMOND CONFISEUR DEPUIS 1825 TRADITION GOURMANDE 1825 , ROSE LIMON' , LES NOUGATS D'ALLAUCH , MADE IN SUD


SA COMPAGNIE VITICOLE DE PROVENCE - 365 AVENUE DES PALUDS - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305154387


M. MICHEL BENHAIM - 365 Avenue des Paluds - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins spiritueux.